RSBQRéseau Santé du Bâtiment QuébecVérifier une entreprise

Applications sectorielles de RSBQ

Une même architecture, des exigences différentes pour chaque bâtiment

La santé d’un bâtiment ne se vérifie pas avec une liste universelle. L’usage, la densité, les occupants, les procédés, les réseaux d’eau et les responsabilités déterminent les annexes obligatoires.

Intervention professionnelle RSBQ — Applications sectorielles de RSBQ

Un tronc commun de 28 chapitres

Le tronc commun encadre la portée, les compétences, les contaminants, la mesure, la décision, les correctifs et la surveillance.

  • Air, humidité et ventilation
  • Moisissures et dégâts d’eau
  • Amiante, plomb et matériaux dangereux
  • Eau, radon, combustion et procédés
  • Rapport, fermeture et registre

Neuf annexes cumulatives

Une annexe décrit les contrôles supplémentaires imposés par un usage. Un bâtiment mixte peut devoir appliquer plusieurs annexes aux mêmes systèmes.

  • R — résidentiel
  • M — multilogement
  • C — commercial
  • E — éducation
  • S — soins
  • H — hébergement
  • I — industriel
  • P — public et loisirs
  • T — transaction et travaux

La règle la plus exigeante aux interfaces

Les voies de transfert, systèmes CVC communs, réseaux d’eau, garages, quais et travaux partagés sont évalués selon l’annexe la plus protectrice applicable.

  • Unités d’évaluation par zone
  • Non-applicabilité justifiée
  • Compétences spécialisées
  • Exigences réglementaires prioritaires

Guide de terrain RSBQ · Bâtiment et exploitation

Les questions auxquelles un dossier sérieux doit répondre.

Le contexte détermine la méthode. Ces repères aident à distinguer une investigation structurée d’une simple accumulation de résultats.

01

Quel est l’usage réel?

Occupation, horaires, vulnérabilité, procédés et zones sensibles déterminent l’applicabilité.

02

Quels systèmes relient les zones?

Air, eau, drainage, garages, gaines, ascenseurs et enveloppe peuvent transférer les contaminants.

03

Qui contrôle chaque actif?

Propriétaire, gestionnaire, locataire, employeur, entrepreneur et professionnel.

04

Quel suivi est durable?

Registres, entretien, plaintes, tendances, travaux, réoccupation et réévaluation.

Livrables minimaux
  • Mandat et zones évaluées
  • Méthode et conditions
  • Compétences et instruments
  • Résultats et observations
  • Limites et incertitudes
  • Décision, correctifs et suivi

RSBQ · Québec · Canada

Une portée claire. Un statut vérifiable.

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